Mentions légales
EDITION DU SITE INTERNET
Le site www.creafab-amenagements.com est édité par Monsieur Nordey Fabien , Forme juridique : société par actions simplifiée ( Société à associé unique) capital de la société 1000 euros , adresse du siège social de la société: 20 rue Neuve 80910 Arvillers, Tél. : 06.50.98.00.69 – creafab.amenagements@gmail.com
- Artisan : 919 297 747 RM 59
Numéro de TVA intracommunautaire : uniquement pour les asujettis à la TVA « FR 20919297747 »
REDACTION DU SITE INTERNET
Directeur de la publication : Nordey Fabien
Contact : 06.50.98.00.69 creafab.amenagements@gmail.com
HEBERGEUR DU SITE INTERNET
Le site « www.creafab-amenagements.com » est hébergé par o2switch, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, 04 44 44 60 40
COOKIES
Le « Site » peut collecter automatiquement des informations standards telles que tous types d’informations personnalisées qui permettent au site d’identifier ses visiteurs. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce « Site », pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons. Vous avez la possibilité de visiter le « Site » en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur.
RESPECT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le « Site » et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le « Site » sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de « l’Editeur » ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de « l’Editeur », sont strictement interdites. Le fait pour « l’Editeur » de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation des dites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de « l’Editeur » ou du titulaire des droits sur ce contenu.
LIENS HYPERTEXTES
Le « Site » peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par « l’Editeur ». « L’Editeur » ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertexte vers le « Site » ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de « l’Editeur ».